Préparation du budget 2015: récit (à peine romancé) d'un foutage de gueule

Le 14 avril, le concheil munichipal devra voter le budget 2015. Prévision des recettes et des dépenses, le budget est d'abord un acte politique par les choix qu'il contient. Voici comment la majorité a effectué ces choix en tapinois, sans y avoir associé l'opposition qui représente pourtant la moitié de la population... Un récit reconstitué à partir des témoignages de chats de la vallée.

Chat persan de la majorité expliquant la politique
municipale à un chat de gouttière de l'opposition
(Dessin Philippe Geluck)

Acte un: le remontage de  bretelles - Tout commence au matin du jeudi 15 janvier... La Chatte Que Vous Savez (CQVS) est fumasse: dans sa boîte aux lettres, elle vient de découvrir un tract, distribué la veille dans le village par les chats de gouttière de l'opposition. Il y est notamment question de l'indigence de sa gouvernance (c'est à lire ici)! A cet instant, on la devine ressassant l'expression fétiche de Gargamel, le sorcier des Schtroumpfs dont la seule compagnie est, rappelons-le, le chat Azraël: "Je me vengerai et ma vengeance sera terrible". Cette vengeance ne tardera pas... Le lundi 02 février, les chats de gouttière sont "convoqués" pour le lundi 11 suivant à une réunion en mairie dont l'objet, bien que vague, constitue tout un programme: "Mise au point et communication objective"! Seuls deux d'entre eux vont déférer à cette invitation comminatoire avec, pour éviter tout dérapage, une consigne reçue de leur groupe: "Ecouter mais ne pas répondre". Sage précaution... Voici en effet quelques-unes des amabilités servies par les Persans de la majorité à nos chats de gouttière lors de cette extravagante séance de "remontage de bretelles". Par le Chat Djudant d'abord: "La municipalité, c'est nous! On pourrait revoir votre participation aux commissions municipales". De martial, son ton se fait menaçant: "Un moment, ça va mal se passer". Du Chat Christain ensuite, cette charmante injonction: "Si cela ne vous plaît pas à Katzenthal, il faut déménager!"... L'avalanche de reproches et d'accusations se termine avec la CQVS agitant frénétiquement le tract incriminé et exigeant d'une voix égrillarde "un rectificatif"...

La démocratie participative expliquée aux chats persans

Acte deux: le courrier à la chatte en chef laissé sans réponse - Le lundi suivant 16 février,  les chats de gouttière décident de faire parvenir à la chatte en chef un courrier dans lequel ils lui rappellent d'abord qu'"il n'existe aucun rapport de subordination de l'opposition à la majorité justifiant l'exercice de +mise au point+ auquel vous vous êtes adonnée (...) dans une tonalité de cour de caserne". Ils poursuivent: "Cette réunion aura au moins eu le mérite de révéler au grand jour l'incompréhension de nos deux parties de ce que devrait être le bon fonctionnement des instances municipales, conseil et commissions". Soucieux du blocage institutionnel qui pointe, ils lui font ensuite cette proposition: "C'est pourquoi nous vous proposons de mettre en place un règlement intérieur du conseil municipal, comme cela se fait dans de nombreuses communes, et de créer une +commission mixte+ chargée d'élaborer un projet devant être soumis à l'assemblée municipale". Et, faisant référence à une réunion de préparation budgétaire fixée au lundi 23 février, ils lui font accessoirement remarquer qu'"aucune réunion de la commission +Finances+ n'a eu lieu" depuis les élections de mars 2014. La remarque n'est pas anodine alors que l'Assemblée nationale a approuvé en octobre dernier une baisse de 3,7 milliards d'euros de la dotation globale de fonctionnement (DGF) à verser en 2015 aux collectivités locales. Pour la vallée des chats, cela signifie €15.000 qui ne seront pas versés par l'Etat et qui manqueront, de fait, aux recettes communales attendues pour l'exercice en cours. Et à ce jour, l'opposition attend toujours une réponse. "Je passe sur le dédain montré pour l'opposition par le silence de la CQVS", commente une chatte de gouttière. "Mais au-delà de l'opposition et du rôle qui lui reconnu par les institutions, c'est le mépris montré pour la moitié des chats du village ayant voté pour nous qui ne passe pas", ajoute-t-elle.

Acte trois: "Un règlement intérieur? Mais vous n'y pensez pas!" -  Arrive la réunion de "préparation" du budget du lundi 23 février. De fait, le budget est déjà ficelé mais les chats de gouttière ne le savent pas encore. A l'ouverture, ceux-ci reviennent à la charge pour obtenir une réponse à leur demande de règlement intérieur. "A la fin de la réunion", leur promet la CQVS qui enchaîne en égrenant les réalisations devant être effectuées dans l'année et dont les fidèles lecteurs du "Ch@rivari" ont eu connaissance en avant-première il y a quelques jours (Relire un peu plus bas). Mais rien sur les recettes, les nouveaux taux d'imposition, les emprunts à effectuer ou encore  la baisse prévue de la DGF... Rien sur la question, éminemment politique, de savoir qui paiera, dans quelle mesure on paiera et de quelle manière on paiera... Rien! Arrive la fin de la réunion et la question qui fâche: quid du règlement intérieur? "Notre séance s'est bien déroulée. On verra tout cela plus tard. Ce n'est pas ma priorité", coupe notre chatte en chef en renvoyant tout son monde à la maison. "C'est du foutage de gueule!", s'indigne un chat de gouttière sur le perron de la mairie. "Pour préparer un budget, il faut d'abord fixer les recettes dont dépend la pression fiscale. Comment l'équilibrer, quelles taxes augmenter, autres recettes, emprunts? Ensuite, on peut prévoir les dépenses", abonde le Chat Marius, vieux sage ayant conduit les affaires de la commune à deux reprises (1977-1989 et 2001-2008). "J'ai l'impression qu'elle (la CQVS, ndlr) n'a encore rien compris", ajoute-t-il. L'acte quatre de ce petit théâtre aura lieu lors du concheil munichipal convoqué pour le 14 avril. Va y avoir du sport! N'oubliez pas votre caméscope...

Et patati et patacha: les petits échos du Wineck

Mais où est donc le Chat Valmalsepasser? - Un être vous manque et tout est dépeuplé... Mais où se terre donc le Chat Vamalsepasser qui avait fait les riches heures du début de la mandature avec, à la clef, ces quelques mots bien sentis: "Moi, la loi, je m'assieds dessus"? Depuis, silence radio, plus rien ou pas grand-chose hormis une présence épisodique aux séances du conseil municipal. Quelques chiffres pour bien comprendre les choses: recalé au 1er tour de l'élection municipale de mars 2014, le Chat Vamalsepasser  était passé deuxième tour, derrière la Chatte Que Vous Savez (CQVS) mais devant le Chat Djudant. Notre remuant félidé avait obtenu 200 voix, soit 53,47% des suffrages exprimés, le taux de participation s'étant établi à 83,77%. Six années auparavant, aux municipales de 2008, il avait été élu dès le premier tour avec 244 voix, soit 64,55% des exprimés, alors que le taux de participation avait été sensiblement équivalent (84,46%). Entre les deux scrutins, le Chat Vamalsepasser a donc perdu 44 voix, soit 18% de ses électeurs. De (l'humble) avis du Kàntzàjammer, depuis le début de la mandature, l'hémorragie se poursuit...

La mairie a adopté un nouveau système de classement du travail à faire...
(Dessin Philippe Geluck)

Et maintenant, l'incohérence démocratique - Après "l'indignité démocratique" invoquée lors des voeux de janvier pour qualifier la réforme territoriale et dont on a parlé jusque dans le Bas-Rhin (c'est à lire ici sur le blog de notre ami Jean-Louis Boehler), après le dilettantisme démocratique (c'est à lire ici), voici l'incohérence démocratique! Notre Chatte Que Vous Savez a ainsi accepté que la Communauté des communes de la vallée de Kaysersberg (CCVK) puisse avancer 1,2 million d'euros pour mettre aux normes le "club house" du golf d'Ammershwihr alors que, dans le même temps, elle refuse de signer une nouvelle convention scolaire qui  augmenterait de 375 euros ce que paie annuellement Katzenthal pour les enfants de la commune fréquentant l'école de Sigolsheim. Sans commentaire...

Vu sur le net. L'avenir est aux chats de gouttière!

Travaux prévus par le budget 2015: demandez le catalogue - Le budget 2015 devant être adopté avant le 15 avril prévoit un ensemble de travaux qui, s'ils sont nécessaires, apparaissent néanmoins pour ce qu'ils sont: un inventaire à la Prévert des interventions à effectuer d'urgence, sans vision ni prospective. Or, ce fourre-tout,  qui se monte à quelque €218.000 et dont  la mairie ne manquera pas de souligner (l'apparent) "volontarisme", ne fait pas une politique: il ressemble davantage à un collage de rustines! En voici, en exclusivité pour les fidèles lecteurs du "Ch@rivari", l'essentiel:
1) Pour la voirie: aménagement du chemin du Château (€32.000), conduite d'eaux pluviales rue du Tokay (€18.000), grille pour les eaux pluviales rue des Trois-Epis (€6.700), réfection de la fontaine (€11.000), aménagement du carrefour du chemin du Kranztalweg (€10.000), aménagement du chemin du Wisserottweg et conduite d'eaux pluviales rue de la Fontaine (€25.000), aménagement du chemin piétonnier du Dorfbach (pas de devis), étude pour la réfection de la rue du Vignoble (€5.000), aménagement du carrefour de la rue de la Chapelle (€5.000).
2) Pour les bâtiments: réfection du toit du garage de l'ancien presbytère (€13.000), réfection du muret de l'école maternelle (€5.000), réfection de la peinture de l'école maternelle (€3.000), "sécurisation" du portail de l'église (€1.500), réfection du muret de la cour de la mairie (€2.100), isolation du plafond de l'entrée de la boulangerie (€2.500), remplacement du moteur de volée de la grande cloche de l'église (€2.000), étude sur le terrain de jeux (€5.000), étude sur l'accessibilité et la réfection de la salle des fêtes (€5.000), achat d'un congélateur pour la salle des fêtes (€2.000), agrandissement du jardin du souvenir (€18.000).
3) Divers: remplacement du photocopieur de la mairie (€5.000), achat de tables (€5.000), achat de panneaux de signalisation (€5.000), remplacement des bornes d'incendie des rues de la Vallée et du Riesling (€6.000), achat de nouveaux bacs à fleurs et de bancs (€10.000), achat de matériels divers (€1.500). 

L'internet expliqué aux nuls...

Accès à l'internet  "confortable" dans la vallée des chats: ah bon? - A Katzenthal, l'accès à l'internet serait non seulement "possible" (c'est bien le moins!) mais également "tout à fait correct"! C'est ce qu'affirme, sans rire, un article paru dans la livraison de mars de "La Katzette", le bulletin municipal d'information. Dans un style qui n'appartient qu'à lui, l'auteur --notre vénéré Chat Christain-- qualifie ainsi de "confortables" des bandes passantes "montante" (quantité de données pouvant être reçues en une seconde) de 2,3 megabytes et "descendante" de 56 kilobytes... Suffisant pour surfer et envoyer des courriers électroniques, inadapté pour un usage "moderne", c'est-à-dire intensif (téléchargements multiples, visionnage de films en "streaming", etc...). Or, c'est maintenant qu'il faut monter dans le train! Pour l'internet fixe, il s'agit de se greffer sans délai sur le projet "très haut débit" Alsace (fibre optique) dont il est question dans l'article de "La Katzette". Pour le téléphone mobile,  le gouvernement vient d'annoncer son intention de passer par la loi pour que l'ensemble du territoire soit couvert par la 3G (internet mobile) d'ici à 18 mois. Cette obligation pèsera sur les opérateurs de télécommunication avec lesquels il convient pareillement de se mettre rapidement en rapport.

Et patati et patacha: les petits échos du Wineck

Internet: warom well's net? ("Internet: pourquoi n'en veut-elle pas?") - Une centaine de personnes a assisté, le samedi 31 janvier, à la soirée de théâtre alsacien organisée dans la salle du cercle par l'Association familiale. Au programme, une comédie de Claude Hermann donnée avec entrain par les "Awerscher Theater Kumbels" d'Ebersheim. Le titre de la pièce, "Internet... ender net" ("L'internet... plutôt pas"), était on ne peut plus d'actualité pour la vallée des chats tant il résumait bien  l'absence de vision de la municipalité dans ce domaine précis. La Chatte Que Vous Savez (CQVS) semble en effet se soucier comme d'une guigne de la connectivité au village alors que les chats de gouttière de l'opposition lui rappellent régulièrement qu'il s'agit d'une priorité stratégique. Qu'importe: la commission municipale devant travailler sur l'amélioration de la réception de l'internet et du téléphone portable n'a toujours pas été réunie et aucun dossier pour le "schéma directeur territorial d'aménagement numérique" (SDTAN), pourtant en cours d'établissement dans le département, n'est en préparation. Alors que la région Alsace va lancer en 2017 le câblage en fibre optique --la technologie la plus évoluée et la plus chère d'accès à l'internet-- de la moitié des communes des deux départements rhénans en donnant la priorité à celles "déficitaires en ADSL"! C'est précisément le cas de Katzenthal...

Quel est l'état de la connectivité dans la commune? - Le débit des connections ADSL et VDSL desservant la vallée des chats dépend en grande partie du répartiteur auquel celles-ci sont raccordées. Si de criantes inégalités d'accès à l'internet haut-débit ont été constatées dans la commune, c'est en partie en raison de l'éloignement --relatif-- du noeud de raccordement (NRA) qui dessert, outre Katzenthal, quelque 8.000 lignes téléphoniques à Ingersheim, Niedermorschwihr, Wintzenheim et Wettolsheim. Situé à Logelbach (photo ci-contre), ce NRA LOG68 (c'est son "nom de code" France Télécom) dispose d'un niveau d'équipement apparaissant comme satisfaisant (ADSL, ReADSL, ADSL MAX, ADSL2+, VDSL2 et télévision d'Orange). Pour le haut débit, le fournisseur d'accès Ozone commercialise par ailleurs déjà dans le village un forfait internet par réseau hertzien WiMAX. La fibre optique avec laquelle la commune pourrait être équipée grâce au SDTAN assurerait, elle, un très haut débit (THD) supérieur à 30 megabits/seconde. Infiniment plus rapide que l'ensemble des technologies existantes! Mais pour être servi parmi les premiers,  il est vital que la municipalité dépose rapidement (à la comcom de Kaysersberg?) un dossier de candidature. Pour construire d'ici à 2025 leur réseau THD devant desservir à terme quelque 830 communes, la région et les deux départements alsaciens ont prévu d'investir plus de 400 millions d'euros avec un concours de 109 millions d'euros de l'Etat. De l'argent disponible en période de disette budgétaire, c'est inespéré... Encore faut-il vouloir aller le chercher!

Dessin Pascal Lo Vecchio (Droits réservés)

La coiffe d'Alsacienne, c'est tendance... - Pittoresque, l'Alsace conserve une tradition aussi vivante qu'authentique. Ses maisons à colombages aux toits pentus confèrent à ses villes et villages un côté enchanteur. Et que dire de son costume traditionnel qui atteste de la singularité de notre région et de la volonté de ses habitant(e)s de pérenniser nos coutumes. A cet égard, la coiffe de nos Alsaciennes, grand noeud noir cousu sur un bonnet et appelé à tort "oreilles de Mickey" par les jaloux, symbolise la spécificité régionale. Alors qu'en ces temps troublés, notre identité semble remise en question, un magnifique exemple de cette "alsacianitude" revendiquée a été donné récemment dans la vallée des chats (lire ici). Depuis ce considérable évènement, la coiffe, qui n'est que l'évolution ornementale de la "Schnaeppenhub" du Kochersberg, a été revisitée par des créateurs, dont le dessinateur bas-rhinois Pascal Lo Vecchio. "Africa", "Kaboul" ou "Scottish" (Ecossaise), elle se décline ci-contre en d'improbables variantes, prête à être portée fièrement à toutes les occasions et sur tous les continents. Les plus grandes marques de luxe s'y intéressent aussi: deux grands couturiers, Chat Nel et K. Chat Rel, envisageraient de placer leurs prochains défilés sous le signe de la coiffe. Nul doute que ces célèbres maisons parisiennes sauront donner un style confortable et élégant à cet attribut essentiel de la féminité "rot un wiss"! Et pourquoi pas une coiffe en jersey, tissu léger que Coco utilisait pour ses dessous? Ou parée de boutons et de ganses, comme on en trouvait sur les créations de Jean Bousquet? Grâce à la vallée des chats, la coiffe est aujourd'hui tendance. Bientôt, elle sera universelle...

Oups! Bof, pas grave...

Du dilettantisme comme un art - L'opération avait occupé une bonne partie de l'été: fière sentinelle dominant la vallée des chats, le Wineck avait fait l'objet de travaux de consolidation, de sécurisation et de mise en lumière. Sous la conduite de Jean-Luc Isner, architecte du patrimoine, des travaux de charpenterie et de maçonnerie d'un montant de €58.760 avaient été effectués par l'entreprise Chanzy-Pardoux d'Illkirch-Graffenstaden et un nouvel éclairage avait été installé pour €23.900 sur les faces Est et Sud du donjon par la Sobeca d'Imbsheim en collaboration avec le groupe Vialis. C'est donc en ronronnant que la Chatte Que Vous Savez avait présenté en octobre cette réalisation exemplaire aux femmes maires du département (lire ici). Dans l'euphorie générale, personne, pas même le très sourcilleux président des Amis du Wineck, n'avait alors pris la peine de lire le panneau décrivant le projet et qui, conformément au Code de l'urbanisme, avait été placardé pendant toute la durée du chantier à l'entrée du château. On aurait dû! Parmi les financeurs de l'opération, le panneau recense en effet le conseil général du... Bas-Rhin (photo ci-contre)! Alors que c'est bien entendu celui du Haut-Rhin qui a participé à hauteur de €16.825 au règlement de la douloureuse, conjointement avec le ministère de la Culture (€7.600) et la région (€21.300). Une nouvelle bourde de l'exécutif communal qui s'ajoute à celles accumulées depuis le début de la mandature: pataquès procédural ayant précédé la séance à huis-clos du conseil municipal du 8 janvier dernier (lire ici), désignation olé olé des trois "grands électeurs" aux sénatoriales, le 20 juin 2014 (lire ici), calcul erroné du quorum lors du conseil avorté du 26 mai (lire ici) et résultats du premier tour des élections municipales de mars envoyés en préfecture... corrigés au "Tipp-Ex". Poussé à ce niveau, le dilettantisme frise la création artistique...

Huis-clos, mot à mot - Des lecteurs ont signalé au Kàntzàjammer la mauvaise qualité de l'extrait sonore relatant la manière dont la Chatte Que Vous Savez avait fait voter récemment un huis-clos au concheil munichipal (lire ici). Pour la compréhension de chacun et l'édification de tous, voici retranscrit, mot pour mot, l'ouverture de ce qui aurait dû être une séance ordinaire. C'est notre chatte en chef qui parle: "Messieurs, dames, bonsoir. Avant que je ne commence le conseil municipal, je dois vous (inaudible) une information préalable. Donc, euh, suite à la réglementation du cahier des charges de la chasse communale du Haut-Rhin (sic!), euh, concernant l’arrêté préfectoral (inaudible) en date du 02 juillet 2014, euh, nous sommes obligés de faire un conseil municipal en séance non publique. Donc je demanderais au public de bien vouloir sortir s’il vous plaît, c’est la réglementation qui nous le demande."

Katzenthal dévasté au printemps de 1945 (Droits réservés)

70è anniversaire de la Libération: à Katzenthal, la municipalité zappe - Alors qu'en ce début février, Colmar et les communes environnantes commémorent le 70è anniversaire de la Libération, à Katzenthal, rien! Pas la moindre cérémonie, remise de médailles ou exposition. Pas même un petit discours en coiffe d'Alsacienne... Rien! A croire qu'à la mairie, l'on ne se souvient plus qu'entre décembre 1944 et février 1945, Katzenthal avait subi de terribles bombardements, dont deux aériens. Et que, lorsque le dimanche 04 février un groupe de fantassins de la 28è division américaine a finalement investi le village, celui-ci avait été entièrement détruit et était vidé de ses habitants... Pourtant il y a cinq ans, le 65è anniversaire avait été fêté avec éclat (lire ici). Quand la mémoire nous joue des tours...

Voeux: l'opposition répond, sans coiffe d'Alsacienne, à la Chatte Que Vous Savez

Les sept chats de gouttière de l'opposition municipale ont présenté leurs voeux en distribuant, mercredi, ce tract dans les boîtes aux lettres des 557 habitants de Katzenthal. Sans coiffe d'Alsacienne ni bonnet d'Alsacien. Il y est question du bilan 2014 de la municipalité et des perspectives que l'opposition dresse pour la vallée des chats en 2015. Ca va jaser...

Et patati et patacha: les petits échos du Wineck

Après l'attentat
 contre Charlie Hebdo,
conférence de rédaction au Ch@rivari...

Ca se décante dans le canton de Sainte-Marie-aux-Mines (DNA) - L'UMP et l'UDI sont finalement parvenues à se mettre d'accord dans le nouveau super canton de Sainte-Marie-aux-Mines où, selon plusieurs sources, la Chatte Que Vous Savez (CQVS) envisageait de se présenter en binôme avec le conseiller général (UMP) sortant de l'ancien canton de Sainte-Marie-aux-Mines, Christian Chaton. Le Kàntzàjammer vous a d'ailleurs présenté récemment les états de service de ce dernier (lire ici)... Dans ce nouveau canton, où trois sortants UMP auraient pu se présenter, les deux partis ont réussi à "éviter une guerre fratricide", rapportent les DNA dans leur édition du lundi 12 janvier. L'investiture UMP-UDI a été donnée à Pierre Bihl, conseiller général (UMP) sortant de l'ancien canton de Ribeauvillé, et à Emilie Helderlé, adjointe au maire d'Orbey chargée de l'eau, de l'énergie, de l'éco-citoyenneté et de l'environnement.  Un moment pressentie pour "y aller" avec Pierre Bihl, Marie-Paule Gay, maire (centriste) d'Aubure, a visiblement été écartée. Le Chaton sera le candidat suppléant de l'UMP-UDI, en tandem avec Dominique Mischler, conseillère municipale de Kaysersberg. 

Le mentor de la CQVS raccroche - Le président du concheil chénéral du Haut-Rhin, le Chat Râla, a annoncé récemment qu'il ne présenterait pas aux élections départementales des 23 et 29 mars. Lâché en rase campagne (pré-électorale) par l'UMP et l'UDI, c'est le mentor et, à ce titre, l'un des plus fidèles soutiens de notre chatte en chef qui passe à la trappe. Il paie sans doute l'échec du referendum sur le conseil unique d'Alsace et cela même s'il a appelé les maires du département à sonner le tocsin lors du vote de la réforme territoriale par l'Assemblée nationale. Tocsin que la CQVS avait bien entendu fait sonner dans la vallée des chats. 
Fête des anciens: l'an prochain, sans l'AF mais avec un traiteur - A l'issue de la fête des anciens qui s'est déroulée dimanche, la CQVS a prévenu: l'an prochain, elle n'aura plus besoin des bénévoles de l'Association familiale (AF), qui se dévouaient depuis des années pour faire le service au repas pris en commun au cercle Saint-Nicolas. "Le service sera assuré par les conseillers municipaux" (ndlr: de la majorité?), a-t-elle assuré à des responsables de l'AF interloqués. De plus, la préparation du repas sera confiée à un traiteur, a-t-elle ajouté. Il était pourtant de tradition que ce repas soit confié, à tour de rôle, à l'un des trois restaurants du village. Or, il se trouve qu'en 2016, c'est l'établissement tenu par la famille de la chatte en chef de l'opposition qui aurait dû s'y coller. N'y voyez aucune mesquinerie. Plutôt une nouvelle et étincelante démonstration du "vivre ensemble" que la CQVS nous avait promis...

Après l'indignité démocratique, le dilettantisme démocratique...

Le concheil munichipal s'est réuni lundi 05 janvier à huis clos pour décider d'un "plan B" dans le cas où l'adjudication de la chasse communale, réalisée sans accroc à la grande satisfaction de l'opposition  le mercredi suivant, serait infructueuse. Au prix d'un joli pataquès procédural. Explications.

La convocation du concheil munichipal, telle qu'affichée en mairie

Lorsqu'on met la charrue avant les boeufs - La première séance à huis clos du nouveau concheil munichipal, au cours duquel il a été question de chasse, a prouvé une fois encore l'inconsistance avec laquelle étaient conduits les débats de l'assemblée communale. En gros, la Chatte Que Vous Savez (CQVS) a renvoyé le public de la salle des délibérations à l'ouverture des débats avant même que le concheil n'ait voté le huis clos. Si, si... De plus, l'assemblée communale avait été convoquée en séance "ordinaire", c'est-à-dire ouverte à tous --comme l'atteste la photo ci-contre-- alors que, pour se conformer à un arrêté préfectoral, notre chatte en chef, en cela instruite par son Grand Chat Bêlant, devait la réunir en séance "non publique". Ce qui n'est pas la même chose!

La marche à suivre pour un huis clos - Si elle devait être laissée à l'appréciation du juge administratif, cette double erreur pourrait frapper de nullité la délibération prise à huis clos lundi soir. Mais plutôt que de voir encombrés les tribunaux, le Kàntzàjammer s'autorise à indiquer ici à la CQVS et à son Grand Chat Bêlant la marche à suivre pour faire siéger un concheil munichipal à huis clos. La procédure, simple, figure dans le code général des collectivités territoriales (CGCT) que le Kàntzàjammer a pris la peine de consulter. A noter que le droit local ne prévoit aucune disposition particulière à cet égard, comme cela lui a été confirmé par l'Institut du droit local alsacien-mosellan (IDL) de Strasbourg.

1) Justifier le huis clos - L'article L. 2121-18 du CGCT pose, en matière de réunion du concheil munichipal, un principe et une exception.

   a) Le principe - Les séances du concheil sont publiques! Elément du fonctionnement démocratique des institutions locales, ce principe garantit aux citoyens le droit d'être informés des décisions de leurs représentants et des débats qui y concourent. Ainsi, sous réserve de respecter les impératifs de sécurité et d'ordre public dans la salle des délibérations, toute personne peut assister à une séance publique du concheil munichipal sans avoir à en justifier.

   b) L'exception - Sur la demande de trois de ses membres ou du maire, le concheil peut décider, sans débat, qu'il déroge à ce principe et qu'il se réunit à huis clos pour garantir la sérénité des discussions nécessaires à sa prise de décision. Ni le CGCT ni aucune disposition législative ou réglementaire ne limitent d'ailleurs les conditions de la tenue d'une séance à huis clos. Par conséquent, les délibérations peuvent porter sur toute question relevant de la compétence du concheil. En l'occurrence, pour justifier le huis clos de lundi, la CQVS s'est référée à l'arrêté préfectoral du 02 juillet 2014 sur le cahier des charges des chasses communales pour la période du 02 février 2015 au 1er février 2024. Dans son article 6.2 ("Agrément des candidats"), cet arrêté dispose que le concheil "arrête, en séance non publique et après avis de la commission communale consultative de la chasse, la liste des candidats admis à participer à l'adjudication". Alors pourquoi un huis clos? Parce que le concheil avait manifestement été convoqué par erreur en séance ordinaire --publique-- et que le huis clos devenait dès lors le seul moyen procédural pour obtenir une délibération conforme à l'arrêté préfectoral sus-visé. Premier pataquès...
2) Demander un vote sur l'opportunité du huis clos - L'article L. 2121-18 du CGCT prévoit ensuite que la demande de huis clos doit être introduite par le maire ou par trois conseillers municipaux au moins. Dans l'extrait sonore qui suit, notre chatte en chef introduit bien une demande de huis clos au concheil mais, en contravention avec le CGCT, elle omet de lui demander de voter publiquement sur l'opportunité de sa demande. Mieux: elle invite la dizaine de chats présents à quitter la salle des délibérations sans avoir, pour ce faire, obtenu par un vote l'assentiment de l'assemblée communale. Deuxième pataquès...

3) Voter le huis clos - Le CGCT dispose enfin qu'une fois la demande de huis clos introduite, celle-ci doit être approuvée sans débat par un vote à la majorité absolue des membres présents ou représentés du concheil. Lundi soir, ce vote a bien eu lieu mais en l'absence du public auquel la CQVS avait déjà demandé de quitter la salle. Résultat de ce vote obtenu auprès de plusieurs sources: huit voix pour (la majorité), trois voix contre et quatre abstentions (l'opposition).

4) Inviter le public à quitter la salle des délibérations - Ce n'est qu'après le vote que le public doit être invité à quitter la salle. A Katzenthal, on préfère le faire partir avant... Dès fois qu'il aurait des choses à faire.

Barnum municipal - J'entends d'ici les Persans de la majorité protester en estimant  qu'il ne s'agit là que d'arguties juridiques, de pinaillages sans objet, de "coupage" de cheveux en quatre et d'ergotages stériles. Voire... Si la loi s'applique sans restriction à tous et à chacun(e), ces deux erreurs procédurales surviennent après la désignation olé olé des trois grands électeurs aux sénatoriales, le 20 juin (lire ici), le calcul erroné du quorum lors de l'ubuesque séance de l'assemblée communale du 26 mai (lire ici), le refus obstiné de notre chatte en chef de permettre les captations audio et vidéo des séances du concheil --alors que les textes en vigueur autorisent ces enregistrements-- (lire ici) et les résultats du premier tour des élections municipales transmis à la  préfecture... corrigés au "Tipp-Ex", le 23 mars (lire ici). Le double pataquès de lundi renseigne en outre utilement sur le barnum municipal dont l'étincelant théâtre nous est donné depuis neuf mois. En somme, après l'indignité démocratique solennellement invoquée lors des voeux (lire ici), le dilettantisme démocratique assumé les jours ordinaires...