mardi 16 septembre 2014

La Chattemitée porte plainte pour "injures": le Kàntzàjammer convoqué devant un juge d'instruction


Le Kàntzàjammer ira-t-il en prison pour un délit de presse?
La Chattemitée en remet une couche - Alors que les choses semblaient s'arranger entre les Persans de la majorité et les chats de gouttière de l'opposition, que pour se rabibocher, tout ce petit monde de félidés avait décidé de faire patte de velours en s'imposant un code de (bonne) conduite (lire ci-dessous), que l'atmosphère redevenait respirable dans la vallée des chats et qu'on allait (enfin) se mettre au travail, patatras! A une question posée sous le point "divers" par l'opposition au concheil munichipal de lundi soir, la Chattemitée a confirmé devant une assistance ébahie qu'elle avait porté plainte pour "injures publiques" contre le Kàntzàjammer! En cause, deux articles publiés le 04 avril (lire ici) et le 07 mai (lire ici) dans "Le Ch@rivari" qui comporteraient une "expression outrageante", "un terme de mépris" ou "une invective" pour la Chattemitée. Avec cette circonstance que les "injures" présumées  avaient été adressées à "une personne dépositaire de l'autorité publique", c'est-à-dire au maire. A la suite de cette plainte déposée avec constitution de partie civile, le Kàntzàjammer a été convoqué directement par un juge d'instruction du tribunal de grande instance de Colmar devant lequel il devra s'expliquer le 26 septembre...


Faudra-t-il déployer les grands moyens pour le Kàntzàjammer?
La Chattemitée droite dans ses bottes - Interrogée lundi soir si elle avait déposé plainte en son nom propre et/ou au nom de la commune, la Chattemitée, qui ne s'attendait visiblement pas à la question, a lâché, dans un feulement à peine perceptible dans le silence de catacombe de la salle des délibérations: "Au nom des deux!". Puis, se reprenant: "J'ai engagé mon statut de maire... Pour les frais (de justice, ndlr), j'ai une assurance de la commune et une assurance personnelle. Je n'en dirai pas plus ici!". Un moment abasourdie, l'opposition a fait remarquer à la Chattemitée qu'elle ouvrait "un cycle d'affrontement (...) alors que la commune semblait être entrée dans une phase d'apaisement, même si ça n'était pas le grand amour". Proposition a ensuite été faite à la chatte en chef de retirer sa plainte  après avoir "bien réfléchi aux conséquences possibles". Réponse toute réfléchie: "Avec ce que vous m'avez fait, pas question!". Le "vous" employé ici à l'adresse de l'opposition semble indiquer que la Chattemitée tient celle-ci pour partiellement responsable des "injures" présumées dont elle aurait fait l'objet. Mais peut-être ne s'agit-il là que d'une nouvelle illustration du "travailler ensemble" promis la main sur le coeur à l'issue des municipales où la Chattemitée n'a été reconduite que d'extrême justesse au 2ème tour...


La satire du pouvoir est-elle légitime? - Mardi matin, ce nouvel épisode de l'intense vie communale était au coeur de toutes les conversations tenues devant la boulangerie. "Jamais, elle arrête?", "Du grand n'importe quoi", "Ca lui ressemble" ont été parmi les commentaires entendus dans la Grand'rue tandis que les premiers messages de solidarité en provenance de Katz mais également de Sigolsheim et de Kaysersberg parvenaient au Kàntzàjammer. Un conseiller municipal d'Eguisheim lui a même proposé de lancer une pétition de soutien sur Facebook... Car si l'initiative, allez, on va dire intempestive de la Chattemitée est de nature à cristalliser définitivement les antagonismes dans la vallée des chats --rendant en cela encore plus délicat le travail en commun de la municipalité--, elle pose surtout un problème de fond: la satire du pouvoir est-elle légitime? La question est presqu'aussi vieille que l'humanité. En remettant en question la puissance politique  par le biais de l'allégorie, de la caricature et/ou de la parodie, la satire sème en effet le désordre dans notre système de références. Elle devient de ce fait un moyen de dénonciation et d'interpellation du pouvoir. Et particulièrement lorsque celui-ci est mal exercé, comme l'a estimé à l'élection munichipale, près de la moitié des chats de la vallée...

Un peu de droit - L’injure publique se définit comme un délit soumis au régime de la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881. Par dérogation aux règles de procédure de droit commun voulant que le parquet est toujours libre d’engager des poursuites, une personne s'estimant victime de propos injurieux doit engager elle-même des poursuites par une plainte préalable. Cette personne peut aussi déclencher des poursuites devant un juge d’instruction en se constituant partie civile (c'est le cas qui occupe le Kàntzàjammer) ou directement devant le tribunal. L'injure publique est passible de €12.000 d'amende.

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